Termes d’utilisation

Introduction
Les présentes conditions générales standard écrites sur cette page Web gèrent votre utilisation de notre
site Web, hpcbenin.com, accessible à l’adresse www.hpcbenin.com.

Ces conditions seront pleinement appliquées et affecteront votre utilisation de ce site Web. En utilisant
ce site Web, vous accepté tous les termes et conditions énoncés ici. Vous ne devez pas utiliser ce site
Web si vous êtes en désaccord avec l’une de ses conditions générales standard. Ces termes et
conditions ont été générés à l’aide du modèle de termes et conditions et du modèle de politique de
confidentialité.

Les mineurs et les personnes de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site Web.

Droits de propriété intellectuelle
Hormis le contenu que vous possédez, HPC et / ou ses concédant de licence détiennent, en vertu de ces
Conditions, tous les droits de propriété intellectuelle et les éléments contenus dans ce site Web.

Une licence limitée ne vous est accordée qu’à des fins de visualisation du contenu de ce site Web.
Restrictions

Il vous est spécifiquement interdit de :

  • Publier du contenu de site Web sur tout autre support;

  • La vente, la sous-licence et / ou la commercialisation de tout matériel du site Web;

  • Utiliser ce site Web de quelque manière que ce soit ou pouvant être dommageable a ce site Web;

  • Utiliser ce site Web de quelque manière que ce soit qui affecte l’accès des utilisateurs à ce site Web;

  • L’utilisation de ce site Web en violation des lois et règlements applicables ou de quelque manière;

  • que ce soit qui peut causer des dommages au site Web ou à une personne physique ou morale;

  • Se livrer à des activités d’exploration de données, de collecte de données, d’extraction de données ou à toute autre activité similaire liée à ce site Web;

  • Utiliser ce site Web pour faire de la publicité ou du marketing.

L’accès à certaines zones de ce site Web est restreint, et HPC peut restreindre davantage l’accès de
votre part à toute zone de ce site Web, à tout moment, à sa discrétion absolue. Tous les identifiants et
mots de passe que vous pouvez avoir pour ce site Web sont confidentiels et vous devez également en
assurer la confidentialité.

Votre contenu
Dans les présentes conditions générales du site Web, « Votre contenu » désigne tout audio, texte vidéo,
images ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site Web. En affichant VOTRE contenu,
vous accordez à HPC une licence non exclusive, irrévocable, sous licence dans le monde entier, pour
l’utiliser, la reproduire, l’adapter, la publier, la traduire et la distribuer sur tous les supports.

Votre contenu doit être le vôtre et ne doit pas empiéter sur les droits d’un tiers. HPC se réserve le droit
de supprimer tout contenu de ce site Web à tout moment et sans préavis.

Votre vie privée
Veuillez lire la politique de confidentialité.

Aucune garantie
Ce site Web est fourni « en l’état », avec tous les défauts, et HPC n’exprime aucune déclaration ni
garantie, de quelque nature que ce soit, liées à ce site Web ou aux éléments contenus sur ce site Web.
En outre, rien dans ce site Web ne doit être interprété comme un conseil.

Limitation de responsabilité
En aucun cas, HPC, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourront être tenus
responsables de tout ce qui pourrait découler de votre utilisation de ce site Web ou de quelque manière
que ce soit liée à son utilisation, que cette responsabilité soit contractuelle ou non. HPC, y compris ses
dirigeants, administrateurs et employés, ne saurait être tenu pour responsable de toute responsabilité
indirecte, consécutive ou particulière résultant de ou liée à l’utilisation de ce site Web.

Indemnité
Par la présente, vous indemnisez dans toute la mesure du possible HPC de toute responsabilité, coûts,
demandes, causes d’action, dommages et dépenses découlant de quelque manière que ce soit de la
violation des dispositions de ces Conditions.

Limitation des responsabilités
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide en vertu d’une loi applicable, ces dispositions
seront supprimées sans affecter les dispositions restantes des présentes.

Variation des termes
HPC est autorisé à réviser les présentes Conditions à tout moment. En utilisant ce site Web, vous êtes
invité à les consulter régulièrement.

Affectation
Le HPC est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et / ou obligations en vertu des
présentes Conditions sans notification. Cependant, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou soustraiter
vos droits et / ou obligations en vertu de ces Conditions.

Accord complet
Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre HPC et vous en ce qui concerne votre
utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.

Loi applicable et juridiction
Les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de La République du
Benin, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux compétents de Cotonou
pour la résolution des litiges.